top of page

Mentions Légales

1. Editeur du site

Le site Escale en Baie du Mont Saint Michel est édité par :

Nom de l’entreprise : Escale en Baie du Mont Saint Michel

Responsable : Nicolas Hatteville

Forme juridique : Auto-entrepreneur

Siège social : 2, le Fief Gérault – Vergoncey 50240 Saint James.

SIRET : 789 338 563 00024

RCS : 750 824 708

Adresse email : escaleenbaie@gmail.com

Directeur de la publication : Nicolas Hatteville​​

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par Wix.com.

Nom : Wix Online Platform Limited

Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02 HX96, Irlande

Téléphone : +1 415-639-9034

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Escale en Baie du Mont Saint Michel – textes, images, graphismes, logo, icônes – est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Escale en Baie du Mont Saint Michel ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation écrite est interdite.

4. Données personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés», les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles.

 

Données collectées : [Nom, prénom, adresse email, téléphone...]

Finalité de la collecte : Réservation et création de devis sur mesure

Exercice des droits : Contactez escaleenbaie@gmail.com pour toute demande relative à vos données personnelles.

5. Responsabilité

Escale en Baie du Mont Saint Michel ne saurait être tenu responsable en cas de dysfonctionnement du site, d’erreur dans les contenus ou de liens externes inaccessibles.​

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur du site.

bottom of page